JOIE ET SOLEIL
Présentation de la marque JOIE ET SOLEIL
Déposée le 12 avril 1979 par la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JOIE ET SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque JOIE ET SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque JOIE ET SOLEIL est expirée depuis le 12 avril 1989.
COOPERATIVE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046